Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CH'TI COLA LE COLA DU NORD PAS DE CALAIS LE BASSIN MINIER
DELFORGE JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
3248998
Date de dépôt :
02/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
CH\'TI COLA LE COLA DU NORD PAS DE CALAIS LE BASSIN MINIER de DELFORGE JEAN-CLAUDE

Présentation de la marque CH'TI COLA LE COLA DU NORD PAS DE CALAIS LE BASSIN MINIER

Déposée le 2 octobre 2003 par DELFORGE JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CH'TI COLA LE COLA DU NORD PAS DE CALAIS LE BASSIN MINIER »

Le déposant est DELFORGE JEAN-CLAUDE domicilié(e) 1576 Chemin de Jerusalem,62110 HENIN-BEAUMONT - 62110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELFORGE JEAN-CLAUDE domicilié(e) 1576 Chemin de Jerusalem,62110 HENIN-BEAUMONT - 62110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DELFORGE JEAN-CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : CHTI COLA , BD Boisson d'antan… , BD boissons d'Antan , CHTILA , PICARDIE COLA , Chtilà Cola , CHTILà


DELFORGE JEAN-CLAUDE - 1576 Chemin de Jerusalem,62110 HENIN-BEAUMONT - 62110 - France


DELFORGE JEAN-CLAUDE - 1576 Chemin de Jerusalem,62110 HENIN-BEAUMONT - 62110 - France


Inscription le 16 août 2004 - Rejet total n°397685 - Publication au BOPI 2004-08-16

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons, limonades sodas.